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Marques déposées par monsieur PERNOT Clément
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Centre aquatique Les Tritons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Centre aquatique Les Tritons
M. PERNOT Clément

Numéro de dépôt :
4273726
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
Centre aquatique Les Tritons de PERNOT Clément

Présentation de la marque Centre aquatique Les Tritons

Déposée le 20 mai 2016 par monsieur PERNOT Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Centre aquatique Les Tritons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur PERNOT Clément domicilié(e) 3 RUE Victor Bérard, 95 - 39303 - CHAMPAGNOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut-Jura, M. PERNOT Clément domicilié(e) 3 RUE Victor Bérard, 95 - 39303 - CHAMPAGNOLE - France.

La marque Centre aquatique Les Tritons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre aquatique Les Tritons arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


M. PERNOT Clément - 3 RUE Victor Bérard, 95 - 39303 - CHAMPAGNOLE - France


Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut-Jura, M. PERNOT Clément - 3 RUE Victor Bérard, 95 - 39303 - CHAMPAGNOLE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs.