BRUT DE PECHE
Présentation de la marque BRUT DE PECHE
Déposée le 3 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pernod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « BRUT DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUT DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT DE PECHE arrivera à expiration en date du 3 août 2027.
Pernod a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-08
Renouvellement sans limitation n°2093554 - Publication au BOPI 1997-33
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2345980 - Publication au BOPI 2007-07-05
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207487 - Publication au BOPI 1996-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Inscription le 13 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584256 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616960 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657488 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22
Inscription le 21 août 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°731233 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-21