Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUZE TONIC
PERNOD RICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
93471661
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2023

Présentation de la marque SUZE TONIC

Déposée le 10 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUZE TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété Intellectuelle domicilié(e) 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France.

La marque SUZE TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUZE TONIC est expirée depuis le 10 juin 2023.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD, société anonyme - 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943


PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété Intellectuelle - 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240027 - Publication au BOPI 2003-04-02

Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198163 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 17 septembre 2004 - Gage radié n°399590 - Publication au BOPI 2004-09-17

Inscription le 24 décembre 2001 - Gage constitué n°337707 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367411 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523968 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Boissons non alcooliques à base de tonic.Boissons alcooliques à base de tonic

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.