Déposée le 17 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCALPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque SCALPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERNOD RICARD, Société Anonyme - 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Publications électroniques téléchargeables ou consultables en ligne dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; supports de données, de documents, d'informations, de logiciels, de vidéo, de sons et de textes, tous enregistrés électroniquement ou téléchargés de l'Internet, d'Intranet, d'Extranet ou d'autres réseaux de communication dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, supports de formation en format électronique, bandes et cassettes vidéo dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure.
Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, magazines, photographies, albums, agendas, brochures, catalogues, affiches, calendriers, carnets, photographie et papeterie dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; articles pour l'écriture.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts publicitaire ou commercial dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; agence de publicité dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; information et conseil dans le domaine évènementiel à buts publicitaire ou commercial.
Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; formation et éducation dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions, salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; informations en matière de divertissement ou dans le domaine culturel y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries ; bureaux de rédaction ; services de reporters ; reportages photos et photographie.
Informations, conseils, consultations, expertises et recherches dans les domaines de l'art (authentification d'oeuvres d'art), de la musique, de la technologie (services d'ingénieurs), de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure.
Services de rencontres sociales et de réseautage notamment par le moyen d'un site Internet dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; services de rencontres sociales et de réseautage permettant de partager des informations, des photographies, des contenus audio et vidéo, d'échanger des points de vue, des avis et réactions et de créer éventuellement des communautés virtuelles dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure ; photographie dans les domaines de l'art, de la musique, de la technologie, de la mode, du stylisme, de la photographie, du cinéma, de la publicité, du design, de l'architecture et de la décoration intérieure.
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