ROYAL CASSIS
Présentation de la marque ROYAL CASSIS
Déposée le 22 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL CASSIS est expirée depuis le 22 juin 2012.
PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2219465 - Publication au BOPI 2002-04-08
Renouvellement sans limitation n°2006326 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Inscription le 7 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561274 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07