Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAUL RICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique domicilié(e) 2 rue de Solférino - 75340 - PARIS Cedex 7 - France.
La marque PAUL RICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERNOD RICARD, société anonyme - 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique - 2 rue de Solférino - 75340 - PARIS Cedex 7 - France
Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152995 - Publication au BOPI 1992-12-17
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184385 - Publication au BOPI 2000-10-20
Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333147 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453728 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22
Inscription le 15 avril 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°599195 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Inscription le 5 décembre 2018 - Changement de forme juridique n°739773 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet, harnais et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles sacs, matières de rembourage (crin, kapok, plumes, algues de mer etc), matières textiles fibreuses brutes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouet, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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