Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTIS 15
PERNOD RICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1711876
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021

Présentation de la marque PASTIS 15

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTIS 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété Intellectuelle domicilié(e) 2 rue de Solférino - 75340 - PARIS Cedex 7 - France.

La marque PASTIS 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTIS 15 est expirée depuis le 13 décembre 2021.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD, société anonyme - 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943


PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété Intellectuelle - 2 rue de Solférino - 75340 - PARIS Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2207917 - Publication au BOPI 2001-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2011 n°2480780 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 7 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561274 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Liqueur anisée