PAM-PAM
Présentation de la marque PAM-PAM
Déposée le 20 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAM-PAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAM-PAM est expirée depuis le 20 juillet 2009.
PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148850 - Publication au BOPI 1999-07-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 26 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172753 - Publication au BOPI 1994-05-26
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346570 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07