Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 142 boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2172773) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2172773) - France.
La marque FUSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERNOD RICARD, société anonyme - 142 boulevard Haussmann, 75008 PARIS (dossier no 2172773) - France
PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2172773) - France
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2172773 - Publication au BOPI 2000-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 16 février 2010 - Changement d'adresse n°516649 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, bière, ale et porter et autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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