Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELESCA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2363454) - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique domicilié(e) 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2363454) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERNOD RICARD société anonyme - 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2363454) - 75016 - France
PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique - 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2363454) - 75340 - France
Renouvellement avec limitation le 8 février 2008 n°2113664 - Publication au BOPI 2008-02-08
Renouvellement sans limitation n°2114203 - Publication au BOPI 1998-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363454 - Publication au BOPI 2008-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 1 avril 2008 - Changement d'adresse n°471529 - Publication au BOPI 2008-04-01
Inscription le 16 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51839 - Publication au BOPI 1991-01-16
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°45880 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux), minerais.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photograhiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.).Papier, carton, articles en papier ou en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.Meubles, glaces, cadres (non compris dans d'autres classes), articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre, brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes).Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillasons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.; Bières, ale et porter et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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