Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUBONNET
PERNOD RICARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3249889
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2023
DUBONNET de PERNOD RICARD

Présentation de la marque DUBONNET

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 PLACE DES ETATS-UNIS - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE, DIRECTION JURIDIQUE PROPRIETE INTELLECTUELLE domicilié(e) 23 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France.

La marque DUBONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBONNET est expirée depuis le 3 octobre 2023.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD, SOCIETE ANONYME - 12 PLACE DES ETATS-UNIS - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943


PERNOD RICARD EUROPE, DIRECTION JURIDIQUE PROPRIETE INTELLECTUELLE - 23 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2535111 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05

Vins, apéritifs à base de vin, liqueurs, eaux de vie et spiritueux.