CUSENIER
Présentation de la marque CUSENIER
Déposée le 23 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUSENIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUSENIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUSENIER est expirée depuis le 23 mai 2010.
PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198165 - Publication au BOPI 1996-02-26
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160504 - Publication au BOPI 1999-12-24
Inscription le 16 février 2010 - Changement d'adresse n°516649 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16