Déposée le 9 février 1984 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUSENIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 PLACE DES ETATS-UNIS - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE, DIRECTION JURIDIQUE PROPRIETE INTELLECTUELLE domicilié(e) 23 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France.
La marque CUSENIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERNOD RICARD, SOCIETE ANONYME - 12 PLACE DES ETATS-UNIS - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943
PERNOD RICARD EUROPE, DIRECTION JURIDIQUE PROPRIETE INTELLECTUELLE - 23 RUE DE L'AMIRAL D'ESTAING - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2028899 - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257813 - Publication au BOPI 2004-01-30
Inscription - Concession de licence n°16529 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 1 mars 2004 - Changement d'adresse n°387857 - Publication au BOPI 2004-03-01
Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198165 - Publication au BOPI 1996-02-26
Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2551113 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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