Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROWN
PERNOD RICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1220460
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022

Présentation de la marque CROWN

Déposée le 30 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété Intellectuelle domicilié(e) 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France.

La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 30 novembre 2022.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD, société anonyme - 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943


PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique – Propriété Intellectuelle - 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2002 n°2228559 - Publication au BOPI 2002-10-01

Renouvellement sans limitation n°2010994 - Publication au BOPI 1992-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 7 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561274 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512734 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Sirops et boissons non alcooliques. Apéritifs, boissons alcooliques, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux et vins de toutes sortes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.