Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BY NIGHT DE RICARD
PERNOD RICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1662706
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
BY NIGHT DE RICARD de PERNOD RICARD

Présentation de la marque BY NIGHT DE RICARD

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY NIGHT DE RICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique domicilié(e) 2 rue de Solférino - 75340 - PARIS Cedex 7 - France.

La marque BY NIGHT DE RICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BY NIGHT DE RICARD est expirée depuis le 17 mai 2021.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD, société anonyme - 12 place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France


PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique - 2 rue de Solférino - 75340 - PARIS Cedex 7 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196063 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 24 décembre 2001 - Gage constitué n°337707 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 16 décembre 2003 - Gage radié n°383396 - Publication au BOPI 2003-12-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466990 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 7 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561274 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, apéritifs, eaux de vie, liqueurs, spiritueux et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.