Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BISQUIT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 Place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2397456) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eve-Marie WILMANN-COURTEAU PERNOD RICARD EUROPE domicilié(e) 2 rue de Solférino,75007 PARIS (dossier no 2397456) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERNOD RICARD Société Anonyme - 12 Place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2397456) - 75016 - France - SIREN 582041943
Eve-Marie WILMANN-COURTEAU PERNOD RICARD EUROPE - 2 rue de Solférino,75007 PARIS (dossier no 2397456) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation n°2139444 - Publication au BOPI 1999-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Inscription le 30 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57312 - Publication au BOPI 1991-10-30
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397456 - Publication au BOPI 2009-02-06
Inscription le 22 juin 2009 - Changement d'adresse n°500346 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510261 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Café, thé, cacao, confiserie, chocolat plein ou fourré, chocolat à l'alcool, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à l'alcool, glaces comestibles.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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