Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BESSAN
PERNOD RICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1325655
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024

Présentation de la marque BESSAN

Déposée le 6 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 Place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PERNOD RICARD EUROPE MIDDLE EAST AND AFRICA, DIRECTION JURIDIQUE PI domicilié(e) 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France.

La marque BESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BESSAN est expirée depuis le 6 septembre 2024.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD, société anonyme - 12 Place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943


M. PERNOD RICARD EUROPE MIDDLE EAST AND AFRICA, DIRECTION JURIDIQUE PI - 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264109 - Publication au BOPI 2004-05-04

Inscription le 1 mars 2004 - Changement d'adresse n°387857 - Publication au BOPI 2004-03-01

Renouvellement sans limitation n°2037375 - Publication au BOPI 1994-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2014 n°2562221 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-03

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, préparation pour faire des boissons. ; Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs, eaux gazeuses, ales et porter. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.