Déposée le 6 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12 Place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PERNOD RICARD EUROPE MIDDLE EAST AND AFRICA, DIRECTION JURIDIQUE PI domicilié(e) 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France.
La marque BESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERNOD RICARD, société anonyme - 12 Place des Etats-Unis - 75016 - PARIS - France - SIREN 582041943
M. PERNOD RICARD EUROPE MIDDLE EAST AND AFRICA, DIRECTION JURIDIQUE PI - 23 rue de l'Amiral d'Estaing - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264109 - Publication au BOPI 2004-05-04
Inscription le 1 mars 2004 - Changement d'adresse n°387857 - Publication au BOPI 2004-03-01
Renouvellement sans limitation n°2037375 - Publication au BOPI 1994-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2014 n°2562221 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-03
Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, préparation pour faire des boissons. ; Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs, eaux gazeuses, ales et porter. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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