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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD
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BARTISSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARTISSOL
PERNOD RICARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
1535217
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
BARTISSOL de PERNOD RICARD

Présentation de la marque BARTISSOL

Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTISSOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 12, place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2397433) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 041 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique domicilié(e) 2 rue de Solferino,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2397433) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARTISSOL est expirée depuis le 8 juin 2019.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD Société anonyme - 12, place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2397433) - 75016 - France - SIREN 582041943


PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique - 2 rue de Solferino,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2397433) - 75340 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation n°2145965 - Publication au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397433 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61704 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 23 mars 2006 - Changement d'adresse n°430701 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67902 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 4 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161687 - Publication au BOPI 1993-08-04

Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198165 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 22 juin 2009 - Changement d'adresse n°500346 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Apéritifs