BARTISSOL
Présentation de la marque BARTISSOL
Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTISSOL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARTISSOL est expirée depuis le 8 juin 2019.
PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Renouvellement sans limitation n°2146124 - Publication au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397432 - Publication au BOPI 2009-02-06
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61704 - Publication au BOPI 1992-03-31
Inscription le 23 mars 2006 - Changement d'adresse n°430701 - Publication au BOPI 2006-03-23
Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67902 - Publication au BOPI 1992-09-24
Inscription le 4 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161687 - Publication au BOPI 1993-08-04
Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198165 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription le 22 juin 2009 - Changement d'adresse n°500346 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22