BARTISSOL
Présentation de la marque BARTISSOL
Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BARTISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BARTISSOL arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 juin 2004 - Changement d'adresse n°395174 - Publication au BOPI 2004-06-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Renouvellement sans limitation n°2057435 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291787 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31405 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198165 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription le 24 février 1992 - Transmission de propriété n°60571 - Publication au BOPI 1992-02-24
Inscription le 13 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173455 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67902 - Publication au BOPI 1992-09-24
Inscription le 4 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161687 - Publication au BOPI 1993-08-04
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603302 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30