Marque enregistrée - Marque en non vigueur

designetc...
PERNEY Mathieu
CORNET David
LOISEAU Gautier

Numéro de dépôt :
3189300
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/10/2012
designetc... de PERNEY Mathieu

Présentation de la marque designetc...

Déposée le 17 octobre 2002 par PERNEY Mathieu, CORNET David, LOISEAU Gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « designetc... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Les déposants sont PERNEY Mathieu domicilié(e) 26 rue Henri Gonnard,42000 Saint-Etienne - 42000 - France, CORNET David domicilié(e) 2 rue Balaij,42000 Saint-Etienne - 42000 - France, LOISEAU Gautier domicilié(e) 7 rue de l'Alma,42000 Saint-Etienne - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu PERNEY domicilié(e) 26 rue Henri Gonnard,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

La marque designetc... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque designetc... est expirée depuis le 17 octobre 2012.


PERNEY Mathieu - 26 rue Henri Gonnard,42000 Saint-Etienne - 42000 - France

CORNET David - 2 rue Balaij,42000 Saint-Etienne - 42000 - France

LOISEAU Gautier - 7 rue de l'Alma,42000 Saint-Etienne - 42000 - France


Mathieu PERNEY - 26 rue Henri Gonnard,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

- Maquettes d'architecture - Articles de bureaux (excepté meubles) - Articles de bureaux (classeurs) - Crayons - Dessins - Plans - Stylos - Education - Enseignement en informatique - Publication de livres - Services de musées [présentation d'expositions] - Formation pratique, démonstration - Organisation d'expositions à but culturel et éducatif - Organisation et conduite d'ateliers de formation - Photographie - Service de dessinateur d'arts graphiques - Création et entretien de sites Web pour des tiers - Dessin industriel - Décoration d'intérieur - Emballage (service de dessinateur pour) - Essai de matériaux - Gérance de droits d'auteurs - Dessin industriel - Etudes de projets techniques - Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers - Stylisme (esthétique industrielle) - Conception de sites sur Internet

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.