Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAUCISSE ORNANAISE JACKY PERNET
Numéro de dépôt :
1347498
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
28/02/1996
Présentation de la marque SAUCISSE ORNANAISE JACKY PERNET
Déposée le 28 février 1986 par monsieur PERNET Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SAUCISSE ORNANAISE JACKY PERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAUCISSE ORNANAISE JACKY PERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCISSE ORNANAISE JACKY PERNET est expirée depuis le 28 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35