Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT AGILEA
Mme pernet annick, Agissant pour le compte de la société sarl Institut Agilea en cours de formation

Numéro de dépôt :
3987558
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2023
INSTITUT AGILEA de pernet annick

Présentation de la marque INSTITUT AGILEA

Déposée le 4 mars 2013 par madame pernet annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSTITUT AGILEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est madame pernet annick domicilié(e) 2 rue saint Lucas - 85600 - MONTAIGU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme pernet annick domicilié(e) 2 rue saint Lucas - 85600 - MONTAIGU - France.

La marque INSTITUT AGILEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT AGILEA est expirée depuis le 4 mars 2023.


Mme pernet annick, Agissant pour le compte de la société sarl Institut Agilea en cours de formation - 2 rue saint Lucas - 85600 - MONTAIGU - France


Mme pernet annick - 2 rue saint Lucas - 85600 - MONTAIGU - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 3 mars 2014 - Rejet partiel n°619641 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux.