Marque enregistrée - Marque en vigueur

Casse la graine
Madame Pernelle Siou

Numéro de dépôt :
4582741
Date de dépôt :
18/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2029
Casse la graine de Pernelle Siou

Présentation de la marque Casse la graine

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2019 par madame Pernelle Siou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Casse la graine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est madame Pernelle Siou domicilié(e) La bonneterie - 58150 - Vielmanay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea de la Picquerie, Madame Pernelle Siou domicilié(e) La bonneterie - 58150 - Vielmanay - France.

La marque Casse la graine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casse la graine arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.


Madame Pernelle Siou - La bonneterie - 58150 - Vielmanay - France


Scea de la Picquerie, Madame Pernelle Siou - La bonneterie - 58150 - Vielmanay - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.