Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Promesse de Vente
PERNEL MEDIA, SAS

Numéro de dépôt :
4101379
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
Promesse de Vente de PERNEL MEDIA

Présentation de la marque Promesse de Vente

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERNEL MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Promesse de Vente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERNEL MEDIA domicilié(e) 16 RUE DU PONT NEUF - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNEL MEDIA, M. SAMUEL KISSOUS domicilié(e) 54 RUE DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France.

La marque Promesse de Vente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promesse de Vente est expirée depuis le 27 juin 2024.

PERNEL MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : Les puceaux passent à l'assaut , La Famille 1900 , Il faut sauver le chantier , Les Trophées des années 80 , Les péchés musicaux , ILS OSENT TOUT! Rien ne les arrête , Maison, le mag , Marseille qui brille , FAST FOOD CHEF , Le Plus Beau Mariage


PERNEL MEDIA, SAS - 16 RUE DU PONT NEUF - 75001 - PARIS - France


PERNEL MEDIA, M. SAMUEL KISSOUS - 54 RUE DES ENTREPRENEURS - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.