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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Permis Eco Plus
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Constructions de Chalets en Bois Massif
Marque expirée - Marque en non vigueur

Constructions de Chalets en Bois Massif
Permis Eco Plus, SARL

Numéro de dépôt :
3679333
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
Constructions de Chalets en Bois Massif de Permis Eco Plus

Présentation de la marque Constructions de Chalets en Bois Massif

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Permis Eco Plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Constructions de Chalets en Bois Massif »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Permis Eco Plus domicilié(e) 17 Bis Avenue Sylvain Bordas - 24420 - SAVIGNAC LES EGLISES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 441 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Permis Eco Plus domicilié(e) 17 Bis Avenue Sylvain Bordas - 24420 - SAVIGNAC LES EGLISES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Constructions de Chalets en Bois Massif est expirée depuis le 28 septembre 2019.

Permis Eco Plus a également déposé les autres marques suivantes : Permis Eco Plus


Permis Eco Plus, SARL - 17 Bis Avenue Sylvain Bordas - 24420 - SAVIGNAC LES EGLISES - France - SIREN 510441330


Permis Eco Plus - 17 Bis Avenue Sylvain Bordas - 24420 - SAVIGNAC LES EGLISES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539890 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction de routes, de ponts ; ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.