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Marques déposées par monsieur PERMENTIER ALLAIN
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APEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEL
Monsieur PERMENTIER ALLAIN

Numéro de dépôt :
1714010
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
09/12/2001
APEL de PERMENTIER ALLAIN

Présentation de la marque APEL

Déposée le 9 décembre 1991 par monsieur PERMENTIER ALLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « APEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PERMENTIER ALLAIN domicilié(e) 6 Avenue de la porte des champs, 76000 Rouen - France.

La marque APEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEL est expirée depuis le 9 décembre 2001.


Monsieur PERMENTIER ALLAIN - 6 Avenue de la porte des champs, 76000 Rouen - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Depannage, maintenance, renovation, installation des installations de plomberie, electricite, chauffage domestiques et industrielles