Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERMACEL
PERMACEL, Société organisée et existant selon les lois de l'état du NEW JERSEY

Numéro de dépôt :
92426748
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012

Présentation de la marque PERMACEL

Déposée le 15 juillet 1992 par la société PERMACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société PERMACEL domicilié(e) United States Highway N° 1, New Brunswick NEW JERSEY 08903,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224794) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2224794) - 75340 - France.

La marque PERMACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMACEL est expirée depuis le 15 juillet 2012.


PERMACEL, Société organisée et existant selon les lois de l'état du NEW JERSEY - United States Highway N° 1, New Brunswick NEW JERSEY 08903,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224794) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2224794) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224794 - Publication au BOPI 2002-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Rubans adhésifs, bandes et bandages pour usage médical; plâtres médicaux et chirurgicaux.Appareils électriques comprenant des rubans et bandes pour une utilisation en électro-placage et soudage; appareils pour mesurer et distribuer des longueurs prédéterminées de rubans adhésifs.Rubans, bandes et matériels adhésifs et rubans, bandes et matériels auto-adhésifs pour usage domestique ou en matériel de bureau; distributeurs de rubans adhésifs; film plastique pour l'emballage.Rubans, bandes et matériaux en feuilles adhésifs, rubans, bandes et matériaux en feuilles auto-adhésifs non prévus pour un usage médical ou domestique et qui ne sont pas des articles de bureau; rubans isolants, bandes isolantes et matériaux isolants en feuille comprenant une feuille métallique pour l'isolement; rubans de jonction; rubans porteurs de composants comprenant un ruban d'emballage et de classement, un rouleau de composants, un ruban de classement, un ruban de masquage à haute température et de maintien et un ruban recouvrant un support de puces; des rubans en feuille et de protection, comprenant un ruban adhésif conducteur et un ruban en tissu de verre; des rubans pour planches de circuits,comprenant un ruban de plaquage, un ruban de protection contre les vapeurs et un ruban de masquage; des produits de caoutchouc de silicone comprenant un ruban autocollant de caoutchouc de silicone; des rubans pour la construction

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.