Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOBAC
Perma

Numéro de dépôt :
964158
Date de dépôt :
09/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THERMOBAC

Déposée le 9 août 1976 par Perma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THERMOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Perma domicilié(e) (soc. an.), 29 bis, rue d'Astorg, Paris. - France.

La marque THERMOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque THERMOBAC est expirée depuis le 9 août 1986.

Perma a également déposé les autres marques suivantes : FIXALINE , PROFONDEUR , SUARIL , LUMISTIL , RAYONÈGE , BOUCLINE , JL PARIS , NEBULEUR , CREOLE , TERMINAL


Perma - (soc. an.), 29 bis, rue d'Astorg, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, notamment des appareils électriques pour le chauffage de tous produits capillaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.