STILMOD
Présentation de la marque STILMOD
Déposée le 1 juin 1978 par PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STILMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STILMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STILMOD est expirée depuis le 1 juin 1988.
PERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055