Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAYONIL
Numéro de dépôt :
1075391
Date de dépôt :
24/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RAYONIL
Déposée le 24 janvier 1979 par PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAYONIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAYONIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RAYONIL est expirée depuis le 24 janvier 1989.
PERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023