Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OEIL DE CYGNE
Numéro de dépôt :
1000011
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OEIL DE CYGNE
Déposée le 15 octobre 1976 par PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OEIL DE CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OEIL DE CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OEIL DE CYGNE est expirée depuis le 15 octobre 1986.
PERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001