Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOAM
Numéro de dépôt :
1034553
Date de dépôt :
30/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FOAM
Déposée le 30 novembre 1977 par PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FOAM est expirée depuis le 30 novembre 1987.
PERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028