Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCIBEL
Numéro de dépôt :
1411082
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1997
Présentation de la marque DOUCIBEL
Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195612 - Publication au BOPI 1996-01-08