Déposée le 9 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONFORBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERMA domicilié(e) 29 bis, rue d'Astorg, 75008 PARIS (dossier no 2035948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 058 706 .
La marque CONFORBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERMA (société anonyme) - 29 bis, rue d'Astorg, 75008 PARIS (dossier no 2035948) - France - SIREN 542058706
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1994 n°2035948 - Publication au BOPI 1994-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195612 - Publication au BOPI 1996-01-08
Savons, dentifrices, parfumerie, produits de beauté, parfum, huiles essentielles, cosmétiques, tous produits pour l'hygiène et l'entretien des cheveux et du cuir chevelu, crèmes pour les cheveux, brillantines, fixateurs, produits et solutions pour réalisation d'ondulations, indéfrisables, shampooings, teintures.Tous appareils électriques pour ondulations, indéfrisables.Tous appareils non électriques pour ondulations, indéfrisables. Séchoirs pour cheveux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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