AQUADOUCE
Présentation de la marque AQUADOUCE
Déposée le 8 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUADOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AQUADOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUADOUCE est expirée depuis le 8 juin 2004.
PERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1994 n°2031738 - Publication au BOPI 1994-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195612 - Publication au BOPI 1996-01-08