Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perma Social Club
Perma Social Club

Numéro de dépôt :
4633531
Date de dépôt :
19/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2030
Perma Social Club de Perma Social Club

Présentation de la marque Perma Social Club

Déposée par voie électronique le 19 mars 2020 par Perma Social Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perma Social Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Perma Social Club domicilié(e) 3 rue du maquis - 34920 - Le Crès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Perma Social Club, Madame Alice Benisty-Triay domicilié(e) 3 rue du maquis - 34920 - Le Crès - France.

La marque Perma Social Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perma Social Club arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.


Perma Social Club - 3 rue du maquis - 34920 - Le Crès - France


Perma Social Club, Madame Alice Benisty-Triay - 3 rue du maquis - 34920 - Le Crès - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 21 août 2020 - Retrait partiel n°793087 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Tous les services susmentionnés étant liés au secteur du tourisme et aucun des services précités n'étant en lien avec des logiciels, des jeux d'ordinateur ou des jeux vidéo ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Tous les services susmentionnés étant liés au secteur du tourisme et aucun des services précités n'étant en lien avec des logiciels, des jeux d'ordinateur ou des jeux vidéo ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques. Tous les services susmentionnés étant liés au secteur du tourisme et aucun des services précités n'étant en lien avec des logiciels, des jeux d'ordinateur ou des jeux vidéo.