Marque expirée - Marque en non vigueur

1001 Artists
PERLETTI Caroline

Numéro de dépôt :
3662036
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
1001 Artists de PERLETTI Caroline

Présentation de la marque 1001 Artists

Déposée le 2 juillet 2009 par PERLETTI Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1001 Artists »

Le déposant est PERLETTI Caroline domicilié(e) 955 Traverse du Vidourle - 34400 - SATURARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet FIDAL domicilié(e) “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 Artists est expirée depuis le 2 juillet 2019.


PERLETTI Caroline - 955 Traverse du Vidourle - 34400 - SATURARGUES - France


Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet FIDAL - “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Errata de la publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Tableaux (peintures, aquarelles, pastels) encadrés ou non, dessins.

Administration et gestion des affaires commerciales, aides pour l'organisation et la direction des affaires commerciales pour des artistes ; publicité, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés…), diffusion d'annonces publicitaires sur tout moyen de communication et notamment sur le réseau Internet, location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement sur Internet pour le compte de tiers d'œuvres d'art contemporaines permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services d'intermédiaire dans le commerce d'œuvres d'art, à savoir : courtage commercial en oeuvres d'art ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion des fichiers et données informatiques.

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communication électronique par Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication et transmission de données, de textes, de sons et d'images par le réseau de communication Internet, services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, fourniture des moyens de communication sur le réseau Internet.

Services de formation, publication de textes autres que publicitaire, services de présentation au public d'œuvres d'art contemporaines à buts culturels sur le réseau Internet.