Marque enregistrée - Marque en vigueur

gaec Perles des prés
Perles des prés, gaec

Numéro de dépôt :
4347116
Date de dépôt :
18/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2027
gaec Perles des prés de Perles des prés

Présentation de la marque gaec Perles des prés

Déposée par voie électronique le 18 mars 2017 par la société Perles des prés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « gaec Perles des prés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société Perles des prés domicilié(e) 1 La Roche - 23600 - St SILVAIN BAS-LE-ROC - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 113 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec Perles des prés, Mme. Séverine Jamet-Mercadier domicilié(e) 1 La Roche - 23600 - SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC - France.

La marque gaec Perles des prés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gaec Perles des prés arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.


Perles des prés, gaec - 1 La Roche - 23600 - St SILVAIN BAS-LE-ROC - France - SIREN 815113949


gaec Perles des prés, Mme. Séverine Jamet-Mercadier - 1 La Roche - 23600 - SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Viande ; lait ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.