Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par madame Perle SILVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Trotte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est madame Perle SILVE domicilié(e) 641, Avenue du docteur Julien Lefébvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Perle SILVE domicilié(e) 641 AVENUE DU DOCTEUR JULIEN LEFEBVRE - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.
La marque Trotte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trotte d'Azur arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.
Madame Perle SILVE - 641, Avenue du docteur Julien Lefébvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Madame Perle SILVE - 641 AVENUE DU DOCTEUR JULIEN LEFEBVRE - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Applications informatiques pour le contrôle du stationnement automatisé d'automobiles; Applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique pour voitures; Applications informatiques pour la navigation audio- vidéo pour voitures; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule; Applications informatiques pour le contrôle d'automobiles; Applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique de véhicules; Applications informatiques pour le contrôle du stationnement automatisé de véhicules; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Circuits intégrés pour applications spécifiques; Logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application (API); Logiciels d'aide pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels d'applications; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels de contrôle et de gestion de serveurs d'accès [applications]; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données; Processeurs d'application ; Logiciels; Logiciels téléchargeables en matière de partage et d'utilisation de véhicules; Logiciels téléchargeables en matière de transport et de livraison; Casques de cycliste; Cadenas (électriques) pour bicyclettes; Aucun des services précités ne concernant la mise à disposition de services d'ingénierie mathématique, aucun des services précités ne se rapportant à la mise à disposition de services de gestion de la relation clientèle (CRM).; Logiciels pour la coordination de services de transport, À savoir, Logiciels permettant l'accès à des véhicules personnels électriques partagés ;
Moteurs électriques à engrenages pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Systèmes de rangement à utiliser dans des véhicules à moteur; Trottinettes électriques[véhicules]; Trottinettes (véhicules); Trottinettes [véhicules]; Véhicules; Véhicules à entraînement par moteur à induction linéaire; Véhicules à moteur; Véhicules à moteur à deux roues; Véhicules à moteur pour le transport de voyageurs; Véhicules à moteur terrestres; Véhicules à moteurs électriques; Véhicules à roues; Véhicules adaptés aux handicapés; Véhicules articulés; Véhicules autochargeurs; Véhicules automobiles; Véhicules automobiles terrestres; Véhicules blindés; Véhicules commandés à distance; Véhicules conçus à des fins militaires; Véhicules d'assistance routière; Véhicules de camping; Véhicules de chargement automoteurs; Véhicules de construction à des fins de transport; Véhicules de dépannage; Véhicules de locomotion par terre; Véhicules de locomotion terrestres; Véhicules de patrouille; Véhicules de ramassage des ordures; Véhicules de transport autonomes; Véhicules de transport de charges; Véhicules de transport de personnes; Véhicules de transport de fret; Véhicules de transport de marchandises; Véhicules de transport sans conducteur; Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; Véhicules électriques; Véhicules électriques autopropulsés; Véhicules équipés d'appareils de déversement; Véhicules équipés d'appareils de chargement; Véhicules équipés de chargeurs à godets; Véhicules et moyens de transport terrestres; Véhicules et moyens de transport; Véhicules frigorifiques; Véhicules industriels; Véhicules militaires de transport; Véhicules motorisés à deux roues; Véhicules pour déverser des charges; Véhicules pour le transport terrestre; Véhicules pour le transport d'animaux; Véhicules pour personnes à mobilité réduite; Véhicules remorqués; Véhicules routiers [de transport]; Véhicules sans pilote; Véhicules télécommandés; Véhicules télécommandés autres que jouets; Véhicules terrestres; Véhicules terrestres à moteur; Véhicules terrestres à pédales; Véhicules terrestres automobiles; Véhicules terrestres blindés; Véhicules terrestres de locomotion; Véhicules terrestres de tourisme; Véhicules terrestres électriques; Véhicules terrestres industriels; Véhicules terrestres télécommandés; Véhicules tout terrain; Véhicules tout-terrains; Véhicules utilitaires; Véhicules utilitaires sportifs [SUV]; Vitres de véhicules équipées d'antennes pour la réception radio ;
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.; Services de partage de véhicules [services de covoiturage]; Location de bicyclettes, scooters et véhicules électriques et à moteur; Mise à disposition d'informations en matière de transport par le biais d'Internet; Services d'assistance liée au transport; Services de réservation de transport; Services de transport et de livraison; Services d'information, de conseil et d'assistance concernant les services précités.; Mise à disposition d'informations concernant la location de véhicules électriques personnels par le biais d'Internet; Transport par véhicule électrique personnel, autres que pour le transport de colis, l'entreposage ou le stockage de produits.
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