Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trotte d'Azur
Madame Perle SILVE

Numéro de dépôt :
4534321
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
Trotte d\'Azur de Perle SILVE

Présentation de la marque Trotte d'Azur

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par madame Perle SILVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trotte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est madame Perle SILVE domicilié(e) 641, Avenue du docteur Julien Lefébvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Perle SILVE domicilié(e) 641 AVENUE DU DOCTEUR JULIEN LEFEBVRE - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque Trotte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trotte d'Azur arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.


Madame Perle SILVE - 641, Avenue du docteur Julien Lefébvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Madame Perle SILVE - 641 AVENUE DU DOCTEUR JULIEN LEFEBVRE - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Applications informatiques pour le contrôle du stationnement automatisé d'automobiles; Applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique pour voitures; Applications informatiques pour la navigation audio- vidéo pour voitures; Applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule; Applications informatiques pour le contrôle d'automobiles; Applications informatiques pour le contrôle de la conduite automatique de véhicules; Applications informatiques pour le contrôle du stationnement automatisé de véhicules; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Circuits intégrés pour applications spécifiques; Logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application (API); Logiciels d'aide pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels d'applications; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels de contrôle et de gestion de serveurs d'accès [applications]; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données; Processeurs d'application ; Logiciels; Logiciels téléchargeables en matière de partage et d'utilisation de véhicules; Logiciels téléchargeables en matière de transport et de livraison; Casques de cycliste; Cadenas (électriques) pour bicyclettes; Aucun des services précités ne concernant la mise à disposition de services d'ingénierie mathématique, aucun des services précités ne se rapportant à la mise à disposition de services de gestion de la relation clientèle (CRM).; Logiciels pour la coordination de services de transport, À savoir, Logiciels permettant l'accès à des véhicules personnels électriques partagés ;

Moteurs électriques à engrenages pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Systèmes de rangement à utiliser dans des véhicules à moteur; Trottinettes électriques[véhicules]; Trottinettes (véhicules); Trottinettes [véhicules]; Véhicules; Véhicules à entraînement par moteur à induction linéaire; Véhicules à moteur; Véhicules à moteur à deux roues; Véhicules à moteur pour le transport de voyageurs; Véhicules à moteur terrestres; Véhicules à moteurs électriques; Véhicules à roues; Véhicules adaptés aux handicapés; Véhicules articulés; Véhicules autochargeurs; Véhicules automobiles; Véhicules automobiles terrestres; Véhicules blindés; Véhicules commandés à distance; Véhicules conçus à des fins militaires; Véhicules d'assistance routière; Véhicules de camping; Véhicules de chargement automoteurs; Véhicules de construction à des fins de transport; Véhicules de dépannage; Véhicules de locomotion par terre; Véhicules de locomotion terrestres; Véhicules de patrouille; Véhicules de ramassage des ordures; Véhicules de transport autonomes; Véhicules de transport de charges; Véhicules de transport de personnes; Véhicules de transport de fret; Véhicules de transport de marchandises; Véhicules de transport sans conducteur; Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; Véhicules électriques; Véhicules électriques autopropulsés; Véhicules équipés d'appareils de déversement; Véhicules équipés d'appareils de chargement; Véhicules équipés de chargeurs à godets; Véhicules et moyens de transport terrestres; Véhicules et moyens de transport; Véhicules frigorifiques; Véhicules industriels; Véhicules militaires de transport; Véhicules motorisés à deux roues; Véhicules pour déverser des charges; Véhicules pour le transport terrestre; Véhicules pour le transport d'animaux; Véhicules pour personnes à mobilité réduite; Véhicules remorqués; Véhicules routiers [de transport]; Véhicules sans pilote; Véhicules télécommandés; Véhicules télécommandés autres que jouets; Véhicules terrestres; Véhicules terrestres à moteur; Véhicules terrestres à pédales; Véhicules terrestres automobiles; Véhicules terrestres blindés; Véhicules terrestres de locomotion; Véhicules terrestres de tourisme; Véhicules terrestres électriques; Véhicules terrestres industriels; Véhicules terrestres télécommandés; Véhicules tout terrain; Véhicules tout-terrains; Véhicules utilitaires; Véhicules utilitaires sportifs [SUV]; Vitres de véhicules équipées d'antennes pour la réception radio ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.; Services de partage de véhicules [services de covoiturage]; Location de bicyclettes, scooters et véhicules électriques et à moteur; Mise à disposition d'informations en matière de transport par le biais d'Internet; Services d'assistance liée au transport; Services de réservation de transport; Services de transport et de livraison; Services d'information, de conseil et d'assistance concernant les services précités.; Mise à disposition d'informations concernant la location de véhicules électriques personnels par le biais d'Internet; Transport par véhicule électrique personnel, autres que pour le transport de colis, l'entreposage ou le stockage de produits.