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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERL'APPRETS
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PA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA
PERL'APPRETS (SARL), Vitet, 97133 SAINT BARTHELEMY.

Numéro de dépôt :
1258509
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PA de PERL\'APPRETS

Présentation de la marque PA

Déposée le 25 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERL'APPRETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERL'APPRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque PA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PA est expirée depuis le 25 janvier 1994.

PERL'APPRETS a également déposé les autres marques suivantes : PAG BIJOUX


PERL'APPRETS (SARL), Vitet, 97133 SAINT BARTHELEMY. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 30 décembre 1996 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°230616 - Publication au BOPI 1996-12-30

Inscription le 1 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174166 - Publication au BOPI 1994-07-01

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].