Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUADRAM
PERKINS ENGINES GROUP LIMITED

Numéro de dépôt :
1338895
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque QUADRAM

Déposée le 17 janvier 1986 par PERKINS ENGINES GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUADRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERKINS ENGINES GROUP LIMITED, domicilié(e) Eastfield, Peterborough PE1 5NA Angleterre ROYAUME-UNI (dossier no 2060324) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2060324) - France.

La marque QUADRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUADRAM est expirée depuis le 17 janvier 2006.

PERKINS ENGINES GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , PHASER , 4 108 , 4 236 , (Marque figurative) , 6 354 , PERAMA


PERKINS ENGINES GROUP LIMITED - Eastfield, Peterborough PE1 5NA Angleterre ROYAUME-UNI (dossier no 2060324) - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2060324) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060324 - Publication au BOPI 1995-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Machines, outils et appareils compris en classe 7 pour l'agriculture, le moissonnage, l'horticulture, le fauchage, les travaux forestiers, engins de terrassement et de manutention de matériaux, leurs pièces et accessoires compris en classe 7 pour tous lesdits produits; systèmes de combustion pour moteurs pour véhicules terrestres, leurs pièces et accessoires compris en classe 12.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.