Déposée le 17 janvier 1986 par PERKINS ENGINES GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUADRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PERKINS ENGINES GROUP LIMITED, domicilié(e) Eastfield, Peterborough PE1 5NA Angleterre ROYAUME-UNI (dossier no 2060324) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2060324) - France.
La marque QUADRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERKINS ENGINES GROUP LIMITED - Eastfield, Peterborough PE1 5NA Angleterre ROYAUME-UNI (dossier no 2060324) - Royaume-Uni
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2060324) - France
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060324 - Publication au BOPI 1995-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Machines, outils et appareils compris en classe 7 pour l'agriculture, le moissonnage, l'horticulture, le fauchage, les travaux forestiers, engins de terrassement et de manutention de matériaux, leurs pièces et accessoires compris en classe 7 pour tous lesdits produits; systèmes de combustion pour moteurs pour véhicules terrestres, leurs pièces et accessoires compris en classe 12.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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