PERKINS ENGINES GROUP LIMITED (société de nationalité britannique)
Numéro de dépôt :
93475033
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003
Présentation de la marque PEREGRINE
Déposée le 5 juillet 1993 par PERKINS ENGINES GROUP LIMITED (société de nationalité britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEREGRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est PERKINS ENGINES GROUP LIMITED (société de nationalité britannique), domicilié(e) Eastfield, Peterborough PE1 5NA Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque PEREGRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEREGRINE est expirée depuis le 5 juillet 2003.
PERKINS ENGINES GROUP LIMITED (société de nationalité britannique a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA
PERKINS ENGINES GROUP LIMITED (société de nationalité britannique) - Eastfield, Peterborough PE1 5NA Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Inscription le 27 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166949 - Publication au BOPI 1993-12-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Moteurs autres que pour véhicules terrestres, leurs parties constitutives à savoir: blocs de culasse, têtes de culasse, arbres à manivelle, bielles de machines ou de moteurs, pistons, bagues de pistons, soupapes, ressorts, tubulures d'admission, arbres à cames, distributions à soupapes, chaînes de commande, accouplements, joints, axes de culbuteurs, tiges de culbuteurs, galets de came, coussinets, pompes, refroidisseurs, filtres, détecteurs de pression et détecteurs de température pour huile de lubrification; turbochargeurs, compresseurs, détecteurs de pression et de succion et refroidisseurs à air pourair de combustion; pots d'échappement; échangeurs de chaleur, pompes, conduites, vannes thermostatiques et détecteurs de température pour refroidisseur; démarreurs, pignons de démarreurs, volants de machines, embrayages, mécanismes de transmission et leurs commandes; pompes élévatoires, pompes à pression; vannes, injecteurs, tubulures, filtres et dispositif d'allumage pour carburant; poulies; courroies de machines, générateurs d'électricité, ventilateurs, extracteurs d'air, compresseurs d'air, bâtis de moteurs, boîtiers de moteurs, carters, détecteurs de pression et de succion; dispositifs de commande pour la régulation du débit de carburant et d'air, de la température de refroidissement et de l'allumage du carburant; éléments de fixation permettant l'assemblage desdits produits; aucun desdits produits n'étant pour véhicules terrestres.Moteurs pour véhicules terrestres, leurs parties constitutives à savoir: blocs de culasse, têtes de culasse, arbres à manivelle, bielles de machines ou de moteurs, pistons, bagues de pistons, soupapes, ressorts, tubulures d'admission, arbres à cames, distributions à soupapes, chaînes de commande, accouplements, joints, axes de culbuteurs, tiges de culbuteurs, galets de came, coussinets, pompes, refroidisseurs, filtres, détecteurs de pression et détecteurs de température pour huile de lubrification; turbochargeurs, compresseurs, détecteurs de pression et de succion et refroidisseurs à air pour air de combustion; pots d'échappement; échangeurs de chaleur, pompes, conduites, vannes thermostatiques et détecteurs de température pour refroidisseur; démarreurs, pignons de démarreurs, volants de machines, embrayages, mécanismes de transmission et leurs commandes; pompes élévatoires, pompes à pression; vannes, injecteurs, tubulures, filtres et dispositif d'allumage pour carburant; poulies; courroies de machines, générateurs d'électricité, ventilateurs, extracteurs d'air, compresseurs d'air, bâtis de moteurs, boîtiers de moteurs, carters, détecteurs de pression et de succion; dispositifs de commande pour la régulation du débit de carburant et d'air, de la température de refroidissement et de l'allumage du carburant; éléments de fixation permettant l'assemblage desdits produits; tous ces produits étant pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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