Marque expirée - Marque en non vigueur

FORELEC
PERISTYLE, SAS

Numéro de dépôt :
3634621
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/03/2019
FORELEC de PERISTYLE

Présentation de la marque FORELEC

Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERISTYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FORELEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERISTYLE domicilié(e) 4 Le Peny - 33133 - GALGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 806 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERISTYLE domicilié(e) 4 Le Peny - 33133 - GALGON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORELEC est expirée depuis le 6 mars 2019.

PERISTYLE a également déposé les autres marques suivantes : PERI TECH , PERISTYLE , NEW DATA


PERISTYLE, SAS - 4 Le Peny - 33133 - GALGON - France - SIREN 444806566


PERISTYLE - 4 Le Peny - 33133 - GALGON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505574 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

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