PERISSE Luc agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de création PRODEV SUD
Numéro de dépôt :
3434325
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/06/2016
Présentation de la marque TERROIR'S
Déposée le 13 juin 2006 par PERISSE Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TERROIR'S »
Le déposant est PERISSE Luc agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de création PRODEV SUD domicilié(e) 6, rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR'S est expirée depuis le 13 juin 2016.
PERISSE Luc a également déposé les autres marques suivantes : Côté Terroirs
PERISSE Luc agissant au nom et pour le compte de la Société en cours de création PRODEV SUD - 6, rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Vins de qualité produits dans des régions déterminées (V.Q.P.R.D.), vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (V.M.Q.P.R.D.), alcools (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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