Déposée le 28 février 2003 par PERINET Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « welldone concepts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est PERINET Jean-Luc domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société en formation WELL DONE CONCEPTS, 25 avenue du Raincy,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France.
La marque welldone concepts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERINET Jean-Luc - agissant au nom et pour le compte de la société en formation WELL DONE CONCEPTS, 25 avenue du Raincy,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Inscription le 22 décembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°383888 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 8 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384534 - Publication au BOPI 2004-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs de codes à barre ; cartes magnétiques d'identification ; bandes (rubans) magnétiques ; boîtes de branchement (électricité) ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; boutons de sonnerie. Compartiments d'air comprimés ; filaments électriques ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes de lampes. Rubans encreurs ; tampons encreurs ; bandes d'encre ; stylos ; trousses à dessin ; trousses d'écoliers. Sacs d'écoliers ; sacs à dos ; cartables ; sacs de voyage. Tissus ; tissus recouverts de motifs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles d'habillement. Ceintures (habillement). Rubans et lacets ; boutons ; boutons-pression ; lacets de chaussures ; fermetures pour vêtements ; attaches pour vêtements. Jeux ; jouets. Jeux éducatifs. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Articles de loisirs (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration d'entreprises ; conseils pour les affaires et la gestion des affaires commerciales ; études de marché ; recherche de marché ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus). Education ; divertissement, instruction ; services de loisirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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