Déposée le 12 mai 2011 par PERIN Jean-André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « oenobox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est PERIN Jean-André domicilié(e) 16 Bis Rue Pierre RIBERON - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-André Perin domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France.
La marque oenobox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERIN Jean-André - 16 Bis Rue Pierre RIBERON - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France
Jean-André Perin - 10 bis rue Pierre Riberon - 69290 - ST GENIS LES OLLIERES - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d'information, publications, cartes et guides touristiques, cartes pliantes, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, plumes, porte-crayons, enveloppes, papier à lettres, supports pour blocs, coupe-papier, cartes, enseignes en papier ou en carton, agendas, blocs-notes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; aucun des produits précités ne se rapportant à des boîtes de rangement, à des systèmes d'organisation ou au conditionnement à des fins de stockage, de transport ou d'entretien ménager.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; gestion des affaires commerciales et touristiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à but commercial et/ou promotionnel et/ou de publicité ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales.
Emission de bons à valoir sur l'achat de produits ou services ; émission de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services.
Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; organisation de visites touristiques ; informations en matière de tourisme ; réservation de places de voyage ; services d'offres spécialisées de voyages ; à l'exclusion de tous services en rapport avec des véhicules.
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; activités sportives ; services de loisirs ; organisation et conduite de concours, animations, événements, salons, foires et expositions à but culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les divertissements et les loisirs notamment pour les spectacles, les concerts, les expositions, les musées.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de motels, de pensions, de chambres d'hôtes.
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