Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT DECO & DESIGN
Monsieur PERIN Jean-André

Numéro de dépôt :
3275574
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/02/2014
HABITAT DECO & DESIGN de PERIN Jean-André

Présentation de la marque HABITAT DECO & DESIGN

Déposée le 24 février 2004 par monsieur PERIN Jean-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HABITAT DECO & DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est monsieur PERIN Jean-André domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon,69290 St GENIS LES OLLIÈRES - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERIN Jean-André domicilié(e) 10 bis rue Pierre Riberon,69290 ST GENIS LES OLLIÈRES - 69290 - France.

La marque HABITAT DECO & DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT DECO & DESIGN est expirée depuis le 24 février 2014.

PERIN Jean-André a également déposé les autres marques suivantes : RAINBOW CONCEPT , BOIS & HABITAT , RENOV'HABITAT , La Maison Intelligente , SALON DE L'HABITAT DE LYON , Maison & Rénovation , AMBIANCES MAISON , Tendances FEMMES , Foire en Pays Beaujolais , oenobox


Monsieur PERIN Jean-André - 10 bis rue Pierre Riberon,69290 St GENIS LES OLLIÈRES - 69290 - France


Monsieur PERIN Jean-André - 10 bis rue Pierre Riberon,69290 ST GENIS LES OLLIÈRES - 69290 - France


Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405202 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs. divertissement ; activités sportives et culturelles. prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles. Décoration intérieur, conseil en construction, architecture, services juridiques, programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques, établissement de plans pour la construction, création et entretien de sites Web pour un tiers, élaboration conception de logiciels, essais de matériaux, d'appareils distributeurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.