Marque enregistrée - Marque en vigueur

VASE DE SOMMIERES
Mme PERIN Hélène

Numéro de dépôt :
4300436
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2026
VASE DE SOMMIERES de PERIN Hélène

Présentation de la marque VASE DE SOMMIERES

Déposée le 19 septembre 2016 par madame PERIN Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VASE DE SOMMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame PERIN Hélène domicilié(e) LA DINETTE, 2 Place Jean Jaurès - 30250 - SOMMIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERIN Hélène domicilié(e) 1 CHEMIN de Combas - 30250 - SOUVIGNARGUES - France.

La marque VASE DE SOMMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASE DE SOMMIERES arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.


Mme PERIN Hélène - LA DINETTE, 2 Place Jean Jaurès - 30250 - SOMMIERES - France


Mme PERIN Hélène - 1 CHEMIN de Combas - 30250 - SOUVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction) ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; bouteilles ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients).