Déposée le 16 avril 1997 par madame PERILLAT Andrée et monsieur MITEAUX Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PLAISIR D'ENTENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Les déposants sont madame PERILLAT Andrée domicilié(e) rte des Golfs, domaine de Colle Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France et monsieur MITEAUX Luc domicilié(e) domaine de Colle Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I. MARC ARNAUD - France.
La marque LE PLAISIR D'ENTENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme PERILLAT Andrée, épouse MITEAUX - rte des Golfs, domaine de Colle Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France
Mr MITEAUX Luc, rte des Golfs - domaine de Colle Douce Vallescure, 83700 St RAPHAEL - France
I. MARC ARNAUD - France
Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304626 - Publication au BOPI 2000-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Appareils et instruments scientifiques, électriques se rapportant à la surdité Appareils et instruments médicaux se rapportant à la surdité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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